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Cadeau de noël ?

mercredi 25 décembre 2013 358

Joli petit cadeau de Noël que vient de nous promulguer le président de la République ce 23 décembre, qui malheureusement passera sans doute inaperçu, et surtout ne sera sans doute pas appliqué.

Mais un peu d’espoir fait vivre :

 

Le 25 décembre 2013

 

 

JORF n°0298 du 24 décembre 2013

 

Texte n°2

 

 

LOI

LOI n° 2013-1202 du 23 décembre 2013 autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes

 

NOR: MAEJ1316909L

 

 

 

 

L’Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,

 

Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

 

 

Article unique.

 

 

Est autorisée la ratification du traité sur le commerce des armes, signé à New York le 3 juin 2013, et dont le texte est annexé à la présente loi (2).

 

La présente loi sera exécutée comme loi de l’Etat.

 

 

Fait à Paris, le 23 décembre 2013.

 

François Hollande

 

Par le Président de la République :

 

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre des affaires étrangères,

Laurent Fabius

 

(1) Travaux préparatoires : loi n° 2013-1202. Sénat : Projet de loi n° 837 (2012-2013) ; Rapport de M. Daniel Reiner, au nom de la commission des affaires étrangères, n° 33 (2013-2014) ; Texte de la commission n° 34 (2013-2014) ; Discussion et adoption, après engagement de la procédure accélérée, le 8 octobre 2013 (TA n° 8, 2013-2014). Assemblée nationale : Projet de loi, adopté par le Sénat, n° 1420 ; Rapport de M. Jean-Philippe Mallé, au nom de la commission des affaires étrangères, n° 1620 ; Avis de Mme Danièle Hoffman-Rispal, au nom de la commission de la défense, n° 1601 ; Discussion et adoption (procédure d’examen simplifiée) le 12 décembre 2013 (TA n° 258). (2) Le texte sera publié ultérieurement au Journal officiel de la République française.

 

 

Le traité et un commentaire très parlant :

Anne-Sophie Traversac : Le Traité sur le commerce des armes, l’adoption symbolique mais contrariée d’un outil juridiquement contraignant au niveau international

Lettre « Actualités Droits-Libertés » du CREDOF, 12 juin 2013

 

 

 

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Pouvons nous laisser faire ?

vendredi 21 juin 2013 171

Ou allons nous et qu’allons nous devenir?

La question de la sénatrice Mme Joëlle Garriaud-Maylam concernant les armes à uranium appauvri m’interpelle par la réponse apportée par le ministre de la défense.

En effectuant une recherche sur Google je lis en effet

« Il existe très peu d’études épidémiologiques sur le sujet et d’enquêtes sur les populations civiles dans les zones touchées. Il n’y a pas eu d’enquête de grande ampleur, et la toxicité de l’uranium appauvri est objet de controverses.

Par ailleurs, l’Organisation mondiale de la santé a signé un accord avec l’Agence internationale de l’énergie atomique en 1959. Cet accord lui interdit de traiter des questions de radiation et de santé publique sans l’aval de celle-ci. »

(http://fr.wikipedia.org/wiki/Uranium_appauvri)

La réponse du ministre de la défense, très alambiquée, laisse à entendre que la France ne pourrait se passer de l’utilisation de celui ci, malgré le principe de précaution qui sous tend aujourd’hui la plupart de nos activités et l’attente d’études approfondies sur la question.

La France est certainement un pays guerrier. Son histoire en témoigne.

Mais c’était avant tout la guerre avec un esprit chevaleresque.

Qu’est il devenu celui ci ?

Allons nous d’ailleurs continuer à guerroyer sur des théâtres étrangers, à jouer au gendarme du monde sans en avoir les moyens, à risquer la vie de nos enfants et des populations pour des résultats souvent aléatoires.

Je sais bien que la raison économique dicte les conflits.

Mais ne serait il pas temps justement d’employer l’argent de la défense à d’autres fins, et en particulier à la recherche fondamentale ?

Utiliser l’uranium pour guerroyer, un produit qui, si j’ai bien compris, finira de plus en plomb, c’est à la fois criminel et écologiquement immoral;

Arrêtons le massacre.

http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ130104198&idtable=SEQ130104198&date=dateJORep&idtable=q200202%7Cq200244%7Cq200242%7Cq200277%7Cq200329%7Cq200377%7Cq200483%7Cq200608%7Cq200627%7Cq200678&id=qSEQ080403861&rch=qb&ct=1_2_3_4_5_6_7_8_9_10_11_12_13_14_15_16_17_18_19_20_21_22_23_24_25_26_27_28_29_30_31_32&al=true

 

Doctrine française sur les armes à l’uranium appauvri

14 ème législature

Question écrite n° 04198 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam (Français établis hors de France – UMP)

publiée dans le JO Sénat du 24/01/2013 – page 243

Mme Joëlle Garriaud-Maylam interroge M. le ministre de la défense quant aux mesures prises par la France suite à la Résolution du Parlement européen du 22 mai 2008 (2009/C 279 E/18) sur les armes contenant de l’uranium (appauvri) et leurs effets sur la santé humaine et l’environnement.
Elle rappelle que les armes à l’uranium appauvri ont été largement utilisées dans de multiples conflits depuis la guerre d’Irak de 1991, tant sous la forme de munitions que sous celle de blindages renforcés contre les missiles et les tirs d’artillerie. Classées « conventionnelles », elles sont fabriquées par un nombre croissant de pays dont la France qui est le seul pays européen dans cette situation.
Malgré l’absence de preuves scientifiques irréfutables, ces armes sont fortement soupçonnées de provoquer des malformations congénitales, ainsi que d’accroître les cancers et leucémies, tant parmi les militaires que les populations civiles, dans les pays où ces armes sont utilisées mais peut-être aussi dans les zones où elles sont fabriquées et testées. Il semble également que les projectiles manquant leur cible puissent provoquer une contamination des sols et des nappes phréatiques aux conséquences graves et durables pour les populations civiles comme pour l’environnement.
La résolution du 22 mai 2008 votée par le Parlement européen affirme que « l’emploi d’uranium appauvri dans les conflits viole les règles et principes fondamentaux consacrés par le droit international humanitaire et environnemental, écrit et coutumier ». Cette résolution formule plusieurs exigences vis-à-vis des États membres, dont  la présentation d’un rapport exposant leurs vues sur les effets de l’emploi d’armes et de munitions contenant de l’uranium appauvri ; la réalisation d’études scientifiques sur l’emploi d’uranium appauvri dans toutes les zones où des personnels militaires et civils, européens et internationaux, ont été déployés ; un moratoire sur l’utilisation de ces armes et munitions ; l’arrêt de leur fabrication et de leur achat et le déploiement d’efforts en vue de l’interdiction mondiale de ces armes, notamment via l’élaboration d’un traité international sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage, de la diffusion, des essais et de l’emploi d’armes contenant de l’uranium, ainsi que sur la destruction ou le recyclage des stocks existants.
La France s’était opposée à la résolution du 22 mai 2008, niant les risques sanitaires et environnementaux de l’uranium appauvri. Toutefois, au vu de la gravité des dangers suspectés de l’uranium appauvri, l’application du principe de précaution devrait légitimer, au minimum, une suspension de l’utilisation, de la fabrication et du commerce de ces armes, le temps que des études scientifiques approfondies aboutissent.
Elle souhaiterait savoir si des mesure ont été prises par la France suite à cette résolution, tant au plan unilatéral que dans le cadre de sa participation aux diverses instances multilatérales (Union européenne, Nations Unies, OTAN,…).
Elle l’appelle aussi à s’engager à ne pas recourir à ce type d’armement dans le cadre de l’intervention militaire française au Mali et à s’impliquer pour les partenaires de la France dans le conflit ne les utilisent pas non plus.
Il importe en effet que notre politique de défense s’inscrive dans le respect du principe de précaution et du droit international humanitaire.

Réponse du Ministère de la défense

publiée dans le JO Sénat du 20/06/2013 – page 1867

Les munitions flèches à l’uranium appauvri équipant les chars Leclerc procurent à ces derniers une capacité de défense indispensable face à des chars modernes, surprotégés, très agiles et pouvant neutraliser des cibles à longue distance. Ces obus relèvent de la catégorie des armes conventionnelles et ne sont interdits par aucune convention internationale. Le droit international applicable en l’occurrence est l’article 35 du premier protocole additionnel aux conventions de Genève, qui stipule que les États doivent s’assurer que les armes qu’ils emploient ne sont pas de nature à provoquer des maux superflus et que les dommages causés n’ont pas un impact étendu, durable et grave sur l’environnement naturel. En conséquence, de nombreuses évaluations approfondies des effets sanitaires et environnementaux des munitions contenant de l’uranium appauvri ont été conduites par les organisations internationales compétentes : Organisation mondiale de la santé, Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE), Agence internationale de l’énergie atomique, Organisation du traité de l’Atlantique Nord. À cet égard, il convient notamment de souligner que les essais de ces munitions ont été suspendus dans l’attente du résultat des études épidémiologiques menées par le PNUE après les conflits dans le Golfe persique et les Balkans. Cependant, aucun de ces travaux n’a mis scientifiquement en évidence une quelconque dangerosité liée à la présence d’uranium dans ces armes. En effet, l’uranium appauvri utilisé pour la fabrication des munitions étant très peu rayonnant, et sa concentration extrêmement faible, le risque de pollution du champ de bataille apparaît minime. Pour autant, la France demeure attentive aux conclusions des diverses recherches effectuées par les organismes spécialisés sur le thème de l’impact sur la santé et l’environnement de tous les armements, sans exception, dont elle est dotée. Enfin, il est précisé que nos forces armées n’envisagent le recours à des tirs d’obus à forte capacité de pénétration que dans le cadre d’un volume strictement adapté à la nécessité opérationnelle, et uniquement contre des chars de combat surprotégés. Dans ce contexte, elles n’ont à ce jour utilisé ce type de munitions ni au Mali, ni sur les différents théâtres d’opérations extérieurs sur lesquels elles ont été engagées. En revanche, il n’appartient pas à la France de se prononcer quant à l’éventuelle utilisation par l’un de ses alliés de ces munitions dont l’emploi n’est interdit ou limité par aucun instrument du droit international, y compris humanitaire.

 

 

 

Les terres rares : un enjeu économique et politique important pour notre stratégie de défense !

dimanche 30 septembre 2012 273

En commençant à lire ce texte ce matin http://www.lesechos.fr/economie-politique/regions/rhone/0202293410481-solvay-va-recycler-en-france-les-terres-rares-des-ampoules-366706.php j’étais assez heureux.

L’article avait tout pour plaire et notre ministre du redressement industriel doit se frotter les mains, même si seulement 25 emplois directs ont été créés pour 15 millions d’investissement.

  • Réutilisation d’un site industriel sur la banlieue Lyonnaise en friche.
  • Protection de l’environnement.
  • Moindre coût d’approvisionnement pour ses produits dont le prix ne cesse d’augmenter.

Je ne connaissais pas les terres rares. Je me suis tout simplement tourné vers l’encyclopédie collaborative bien connue Wikipédia (pub gratuite !) pour y trouver ça : http://fr.wikipedia.org/wiki/Terre_rare

Et ces deux petites lignes :

« Aujourd’hui, la problématique de restriction des terres rares inquiète au niveau des industries de la défense. La montée en puissance militaire de la Chine a mis en lumière l’erreur stratégique commise par les occidentaux21. »

Et j’ai malheureusement compris qu’une fois encore, du fait d’un défaut de clairvoyance, d’une habituelle gestion à court terme, et de profits à mettre en oeuvre dans l’immédiateté, nous risquons demain d’avoir de gros soucis stratégiques.

La France une grande puissance ? Il suffirait de quelques terres rares en moins pour la mettre à mal. Arme beaucoup plus efficace que tous les canons !

A quand le retour aux arcs et aux flèches (mais avons nous encore le bois nécessaire à leur fabrication; mais c’est un autre sujet).

Maj au 14 juillet 2013 :

http://www.strategie.gouv.fr/content/approvisionnement-metaux-critiques-na-03-juin-2013

Serais je suivi sur ce blog ?

 

 

Ou s’arrête la liberté d’expression ? Devant la puissance de l’Etat ?

mercredi 15 décembre 2010 348

En quelques années, le droit de s’exprimer est devenu facile.

Internet a tout changé.

Auparavant, la communication distante ou de masse passait de difficiles méthodes et des instruments plus ou moins au point.

Citons pèle mêle les tam tam, les signaux de fumée, les pigeons voyageurs, les sémaphores, le télégraphe, la diligence, la pirogue.

Entre ces divers moyens de communication le livre tient une place à part mais a permis de diffuser une connaissance mondiale, il n’a qu’à penser à la Bible ou au Coran.

Puis vinrent les technologies dites aujourd’hui de niveau 1.0.

Soit le téléphone,  le magnétophone, la télévision, le satellite.

Arriva l’informatique, puis la micro informatique…..

Et les réseaux, prémices d’internet, du world wide web (ou toile d’araignée mondiale).

Enfin, Google et facebook, Yahoo et youtube….

L’échange et les activités en e 2.0 étaient nés.

Le droit de s’exprimer est donc devenu aisé.

La messagerie, le courrier électronique a permis à moindre coût de pouvoir communiquer avec le monde entier (enfin celui non censuré comme la Chine par exemple) rapidement et avec un retour souvent immédiat.

Les chats, les forums les blogs permettent de constituer des groupes par intérêts de pensée ou de vie, d’intégrer de nouveaux contacts (choisis?) afin de communiquer toujours plus.

Le contenu des flux peut être enrichissant mais se cantonne souvent à des banalités qui pourtant trouvent leur place dans la sociabilisation de leurs membres.

Facebook a ses adeptes toujours plus nombreux, et aide les personnes solitaires à conserver un minimum de vie sociale.

Les courriers sont utiles, et permettent beaucoup de choses sans se déplacer, en particulier, et c’est tant mieux puisque de plus en plus de démarches ne peuvent se faire que de cette manière, la plupart des services publics n’ayant plus d’accueil physique.

Revenons cependant à la liberté d’expression.

Avant internet, l’information a toujours été censurée.

Mais il s’agissait de la presse ou des livres.

En plusieurs décennies, la presse a réussi sa mutation et sous couvert de liberté de la presse, on peut dire tout et son contraire. C’est d’ailleurs le moteur d’un journal dont le succès ne se dément pas « le canard enchaîné ».

Puis vint le 11 septembre…..et son cortège de peurs, de diables en boites, et de phobies.

Le danger était partout et en particulier le net en était responsable.

Tout ce qui avait permis le 11 septembre était disponible à tout un chacun, en plein jour, sans limite.

Et se posait la question de savoir si cela était bon. La réponse coulait de source : non!

Ce qui arrangeait bien certaines personnes, en particulier le gouvernement, qui allait pouvoir recommencer ses divers coup sous le manteau, sans contrôle, sous couvert du secret d’état.

Et se permettre de contrôler, encore plus qu’il ne le faisait déjà les flux internet mondiaux, les échanges privés.

La France aussi en a profité pour resserrer les boulons.

Et à mettre des bâtons dans les roues des nouveaux communicants (et des plus anciens).

La liberté des réseaux est devenue une Lapalissade. Mais les contraintes et la surveillance avancent à grands pas, refermant rapidement une porte ouverte vers la diffusion des idées et de la connaissance.

La censure était morte (pas tout  à fait d’ailleurs; la loi sur la presse et la jeunesse existant toujours), vive la censure.

Hadopi ou la loi sur n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ont mis a mal la liberté d’expression et la confiance dans un réseau sur et démocratique.

Les derniers jours ont été marqués par diverses indications de l’emprise de l’Etat sur la liberté de communication et sur la surveillance accrue qui en résulte.

Tout est bon à dire, mais tout n’est pas bon à exprimer.

On savait déjà qu’il n’y avait qu’un seul discours qu’il faut croire, et qu’il ne fait pas bon dire le contraire.

Seul un courant politique a raison, et fait un forcing sans précédent malgré la négation de la rue pour passer en force des mesures injustes et iniques, inégalitaires et appauvrissantes.  Et ceux qui sont contre sont ennemis de la France.

S’élever humainement contre les retours à la frontière ou le délogement des squats dans le 93 est aussi une atteinte à la nation….

Oser se moquer devient un outrage et mérite une condamnation.

En revanche, certains (ou certaines) qui servent bien l’Etat , ont le droit de dire de grossières âneries qui permettent de s’assurer que ce sont de vraies ou vrais blonds.

1984 arrive, à grands pas; avec la réécriture de l’histoire…

http://www.actualitte.com/actualite/23266-cigarette-evin-tabac-tyrannie-oeuvres.htm

Et puis il y a eu WIKILEAKS et la peur. Peur non pas du public, mais des gouvernements qui voient leurs petits secrets dévoilés et vus ou lus par tout un chacun, soit monsieur tout le monde.

Et les tentatives rocambolesques pour empêcher la diffusion de ces données compromettantes.

Alors que ces données devaient et devraient à l’avenir être rendues publiques.

Au lieu d’avoir peur, les gouvernements feraient mieux de militer pour une vraie transparence. Et en profiter pour annuler le secret défense.

Au lieu de cela :http://www.zdnet.fr/actualites/wikileaks-l-armee-de-l-air-americaine-filtre-l-acces-aux-sites-de-presse-publiant-les-donnees-39756874.htm

La surveillance des personnes va maintenant se faire en violant le secret de la correspondance. Toute personne qui ne plaira pas ou proférera des idées en désaccord avec le pouvoir établi pourra voir ses communications téléphoniques ou ses mails espionnés sans contrôle judiciaire….

http://lci.tf1.fr/politique/ecoutes-une-information-du-canard-enchaine-dementie-par-matignon-6081236.html

Enfin je vous propose cet article pour aller plus loin : http://desgeeksetdeslettres.com/blog/pourquoi/liberte-de-la-presse-liberte-d-expression

Allons nous devoir nous battre dans notre soit disant démocratie pour conserver notre liberté d’expression et de conscience ?

Heureusement, j’ai une grande confiance admirative dans tous ces groupes qui travaillent « pour le plaisir et leurs convictions à diffuser des informations ou des outils libres et gratuits, qui font progresser l’humain, que ce soit dans des actions (les écologistes par exemple) ou des moyens (les promoteurs du libre par exemple) ou les idées (wikipédia bien sur, mais il y en a d’autres).


De la déstructuration de l’armée à l’aveugle faute de moyens, ou de la mise en danger de la vie de nos soldats.

samedi 24 octobre 2009 296

Sur le site secret Défense (un blog de libération), Jean-Dominique Merchet nous apprend les difficultés du programme de drones (ces petits avions censés pouvoir voler sans être interceptés au dessus des lignes ennemies en reconnaissance).

Les commentaires sont acerbes sur la question du temps passé pour ne déboucher que sur des fiascos, alors que pendant ce temps, les drones israéliens, eux, sont opérationnels.

C’est exactement ce que j’écris sur ce blog à longueur de temps : ne laissons pas les autres s’approprier technologies nouvelles et techniques.

Nous devons être les premiers en tout, et particulièrement dans des domaines comme celui la, dont les applications autre que militaires sont innombrables.

Acheter du matériel dans d’autres pays, c’est avouer notre impuissance ou notre manque de moyens.

Alors que nous sommes à la tête d’un pays qui a conçu les meilleurs appareils et technologies des tente dernière années.

Ne gâchons pas ce magnifique potentiel que nous avons.

Si nous nous mettions au travail ?